Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 12 octobre 2026

L'association Les P'tits Jacques s'attache à collecter le moins de données possible. Cette page explique lesquelles, pourquoi, et comment exercer vos droits, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Responsable du traitement

Les P'tits Jacques, 527 rue des Vatines, 76160 Saint-Jacques-sur-Darnétal. Contact : contact@lesptitsjacques.fr.

Formulaire de contact

• Données collectées : votre nom, votre adresse e-mail et votre message.
• Finalité : vous répondre. Vos données ne servent à rien d'autre : ni lettre d'information, ni prospection, ni revente.
• Base légale : l'intérêt légitime de l'association à répondre aux demandes qui lui sont adressées (article 6.1.f du RGPD).
• Destinataires : les membres du bureau de l'association qui consultent la boîte contact@lesptitsjacques.fr, et le service Web3Forms, qui achemine le message jusqu'à cette boîte.
• Durée de conservation : Web3Forms conserve le message 7 jours. Dans notre boîte e-mail, il est supprimé au plus tard un an après le traitement de votre demande.

Liste de diffusion aux parents

• Données collectées : votre adresse e-mail.
• Finalité : vous envoyer les communications de l'association aux parents d'élèves : comptes rendus des conseils d'école, actualités, événements. Rien d'autre : ni prospection, ni revente.
• Base légale : votre consentement (article 6.1.a du RGPD), confirmé en cliquant sur le lien de l'e-mail reçu après l'inscription.
• Destinataires : les membres du bureau de l'association, et le service Brevo (Sendinblue SAS, France), qui gère la liste et envoie les e-mails. Les données sont hébergées dans l'Union européenne.
• Durée de conservation : jusqu'à votre désinscription. Votre adresse est ensuite seulement conservée sur une liste d'exclusion, pour garantir qu'aucun e-mail ne vous soit plus envoyé.
• Désinscription : à tout moment, grâce au lien présent dans chaque e-mail ou en écrivant à contact@lesptitsjacques.fr.
• Statistiques : Brevo compte les ouvertures et les clics de façon anonyme, sans les rattacher à votre adresse.

Hébergement et journaux techniques

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc. (États-Unis). Pour afficher et sécuriser le site, Cloudflare traite des données techniques de connexion, comme votre adresse IP. Cloudflare est certifié au titre du cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework).

Transferts hors de l'Union européenne

Cloudflare et Web3Forms peuvent traiter ces données en dehors de l'Union européenne, notamment aux États-Unis.

Cookies et mesure d'audience

Ce site ne dépose aucun cookie, n'utilise aucun outil de mesure d'audience ni de publicité, et ses polices de caractères sont hébergées sur le site lui-même.

Photos et noms des membres

Les noms, fonctions et photos des membres de la liste sont publiés avec leur accord. Chaque membre peut retirer cet accord à tout moment en écrivant à contact@lesptitsjacques.fr : sa photo est alors retirée du site.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données, ainsi que du droit de retirer à tout moment votre consentement à recevoir nos e-mails. Pour les exercer, écrivez-nous à contact@lesptitsjacques.fr. Nous vous répondrons dans un délai d'un mois.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr/fr/plaintes.